Déposée le 14 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIBS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ACTM 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIBS FRANCE domicilié(e) CITÉ DEJONG, ZONE FINALENS DOUVRIN - 62138 - HAISNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGUET, M. BOURGUET Frédéric domicilié(e) Immeuble Crystal, Allée Vauban, ZAC EURALILLE-ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France.
La marque ACTM 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTM 3 arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
NIBS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NIBS FRANCE
NIBS FRANCE, SARL - CITÉ DEJONG, ZONE FINALENS DOUVRIN - 62138 - HAISNES - France - SIREN 328705645
BOURGUET, M. BOURGUET Frédéric - Immeuble Crystal, Allée Vauban, ZAC EURALILLE-ROMARIN - 59777 - EURALILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634438 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-12
Appareil de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat. Appareil de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat.
Calcul de résistance de matériau, calcul de résistance de toute structure métallique ou composante. Ingénierie, étude, conception, des appareils de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat.
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